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Marques déposées par la société FONQUERNIE Thierry
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SMARTMOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTMOP
FONQUERNIE Thierry

Numéro de dépôt :
94529738
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque SMARTMOP

Déposée le 20 juillet 1994 par la société FONQUERNIE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTMOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société FONQUERNIE Thierry domicilié(e) 31, Rue Villiers de l'Isle Adam, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 04 8 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FONQUERNIE Jenny - France.

La marque SMARTMOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTMOP est expirée depuis le 20 juillet 2004.

FONQUERNIE Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SMART INVENTIONS FRANCE , PLUSMOP , MAISON BLUES


FONQUERNIE Thierry - 31, Rue Villiers de l'Isle Adam, 75020 PARIS - France - SIREN 354 048 1


Madame FONQUERNIE Jenny - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

-Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses; (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. -Cordes, ficelles, filets, tentes, hamacs, bâches, voiles, sacs(non compris dans d'autres classes); matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. -Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).