Déposée le 12 janvier 1995 par FONQUERNIE Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART INVENTIONS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est FONQUERNIE Thierry, domicilié(e) 31, rue de Villiers de l'Isle Adam, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FONQUERNIE Jenny - France.
La marque SMART INVENTIONS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONQUERNIE Thierry - 31, rue de Villiers de l'Isle Adam, 75020 PARIS - France
Madame FONQUERNIE Jenny - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériau pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Cordes, ficelles, filets, tentes, hamacs, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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