Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VALCOMBE
Numéro de dépôt :
1742335
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/07/1998
Présentation de la marque CHATEAU VALCOMBE
Déposée le 7 juillet 1988 par monsieur FONQUERLE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU VALCOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VALCOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VALCOMBE est expirée depuis le 7 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04