Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STED
FONLUPT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96644813
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque STED

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FONLUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONLUPT domicilié(e) Rue Joseph Mouterde, 71600 PARAY-LE-MONIAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 015 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONLUPT S.A. - France.

La marque STED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STED est expirée depuis le 4 octobre 2006.

FONLUPT a également déposé les autres marques suivantes : . COL , NITJET , AKO , NIKOBRIZ , MAP , (Marque figurative) , NEGOTEX , ADILE , EVADIS , FONLUPT


FONLUPT S.A. (Société Anonyme) - Rue Joseph Mouterde, 71600 PARAY-LE-MONIAL - France - SIREN 409015245


FONLUPT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

- Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].