Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FONLUPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONLUPT domicilié(e) Rue Joseph Mouterde, 71600 PARAY-LE-MONIAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 015 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONLUPT S.A. - France.
La marque STED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONLUPT S.A. (Société Anonyme) - Rue Joseph Mouterde, 71600 PARAY-LE-MONIAL - France - SIREN 409015245
FONLUPT S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
- Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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