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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONLUPT
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JET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET
FONLUPT S.A.

Numéro de dépôt :
98752309
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque JET

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FONLUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONLUPT domicilié(e) " Pupil ", 07100 ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 276 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COMTE ET DEBOURG Maître Olivier CATELAND - France.

La marque JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET est expirée depuis le 28 septembre 2008.

FONLUPT a également déposé les autres marques suivantes : . COL , NITJET , AKO , NIKOBRIZ , MAP , STED , (Marque figurative) , NEGOTEX , ADILE , EVADIS


FONLUPT S.A. - " Pupil ", 07100 ANNONAY - France - SIREN 301276127


Cabinet COMTE ET DEBOURG Maître Olivier CATELAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Gants en caoutchouc à usage unique concernant la protection et l'usage médical, calots, tabliers de protection en matière plastique à usage unique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.