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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONLUPT
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EVANET
Marque expirée - Marque en non vigueur

EVANET
FONLUPT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97694531
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2017

Présentation de la marque EVANET

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONLUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVANET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONLUPT domicilié(e) Lieudit Pupil,07100 ANNONAY (dossier no 2345386) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 276 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COMTE ET DEBOURG domicilié(e) 84 Boulevard des Belges,69006 LYON (dossier no 2345386) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVANET est expirée depuis le 5 septembre 2017.

FONLUPT a également déposé les autres marques suivantes : . COL , NITJET , AKO , NIKOBRIZ , MAP , STED , (Marque figurative) , NEGOTEX , ADILE , EVADIS


FONLUPT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Lieudit Pupil,07100 ANNONAY (dossier no 2345386) - 07100 - France - SIREN 301276127


CABINET COMTE ET DEBOURG - 84 Boulevard des Belges,69006 LYON (dossier no 2345386) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266886 - Publication au BOPI 1998-11-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345386 - Publication au BOPI 2007-06-29

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Tissus et produits textiles en vue de l'essuyage et du nettoyage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).