Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CARDABELLE
FONJOYA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3771195
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2030
LA CARDABELLE de FONJOYA

Présentation de la marque LA CARDABELLE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FONJOYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CARDABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FONJOYA domicilié(e) 5 avenue Noel Calmel, 34725 SAINT-SATRUNIN-DE-LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE, 31100 TOULOUSE - France.

La marque LA CARDABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARDABELLE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

FONJOYA a également déposé les autres marques suivantes : Lucian Saint Saturnin , LE PREM'S


FONJOYA, Société coopérative agricole à capital variable - 5 avenue Noel Calmel, 34725 SAINT-SATRUNIN-DE-LUCIAN - France - SIREN 776081168


IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE, 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793207 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Inscription le 8 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°797366 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760584 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Vins.