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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONGRENIER STUART
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CHATEAU FONGRENIER STUART
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONGRENIER STUART
FONGRENIER STUART SARL société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3423611
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
CHATEAU FONGRENIER STUART de FONGRENIER STUART

Présentation de la marque CHATEAU FONGRENIER STUART

Déposée le 14 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONGRENIER STUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FONGRENIER STUART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONGRENIER STUART domicilié(e) Château Fongrenier,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 718 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONGRENIER STUART est expirée depuis le 14 avril 2016.


FONGRENIER STUART SARL société à responsabilité limitée - Château Fongrenier,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France - SIREN 391718558


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Fongrenier Stuart.