@ PASS'PROJET FONGECIF BRETAGNE, Fonds de Gestion du Congé Individuel de Formation association loi de 1901 CS 14440
Présentation de la marque @ PASS'PROJET
Déposée le 21 janvier 2005 par la société FONGECIF BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « @ PASS'PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la société FONGECIF BRETAGNE domicilié(e) 1, A allée Ermengarde d'Anjou,35044 RENNES Cedex - 35044 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 802 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque @ PASS'PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ PASS'PROJET est expirée depuis le 21 janvier 2015.
FONGECIF BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FONGECIF BRETAGNE , FONGECIF , FONGECIF ATELIER PROJET BRETAGNE , MODULHAND , Transitions PRO BRETAGNE , FONGECIF BRETAGNE , @ SPACE PROJET , MON PROJET PROFESSIONNEL
FONGECIF BRETAGNE, Fonds de Gestion du Congé Individuel de Formation association loi de 1901 CS 14440 - 1, A allée Ermengarde d'Anjou,35044 RENNES Cedex - 35044 - France - SIREN 328802392
CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, bases de données, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, cédéroms, bandes magnétiques, publications électroniques. Produits de l'imprimerie, guides, brochures, imprimés, lettres d'information, publications, prospectus, livres, manuels, journaux, catalogues, périodiques, magazines, revues, livres, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, répertoires, cahiers, calendriers, crayons. Conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide, de conseil et de consultation en matière d'emploi, de développement et d'orientation, de carrières professionnelles ; étude de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; publicité, information statistique ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de salons à buts commerciaux ou de publicité, Télécommunications ; services téléphoniques, services d'appel téléphonique, communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communication et échange d'informations sur un réseau de télécommunications notamment téléphoniques, télévisées, radiophoniques, informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet, services de télécommunications et de messagerie électronique par réseaux Internet ; transmission de données commerciales et publicitaires par réseau Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; transmission d'informations, à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; services de téléconférences et vidéoconférences. Formation, enseignement, éducation ; formation professionnelle ; formation professionnelle continue ; organisation de colloques, séminaires, conférences et congrès ; formation pratique (démonstration), informations en matière de formation, consultation et conseil en matière de choix de formations et de centres de formations, conseils et consultations en matière d'orientation professionnelle, entretiens et tests en matière d'orientation professionnelle ; édition et publication de dossiers, de synthèse, de méthodes, de guides, de documents pédagogiques de fiches techniques, de lettres d'information, de journaux, de revues, de livres et de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres, de lettres d'information et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de conférences, services de téléconférences, enseignement à distance, production de films vidéo et audiovisuels ; prêts de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévises ; production d'émissions télévises, production de films. Etudes de projets de formations, études et diagnostiques de plans de formations. Elaboration, conception, développement et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Reconstitution de bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.