Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des quatre vents
FONDUGUES-PRADUGUES, SCEA

Numéro de dépôt :
3971923
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2023
Domaine des quatre vents de FONDUGUES-PRADUGUES

Présentation de la marque Domaine des quatre vents

Déposée le 2 janvier 2013 par FONDUGUES-PRADUGUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des quatre vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est FONDUGUES-PRADUGUESTODO domicilié(e) Lieu-dit les Fondugues - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 219 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDUGUES-PRADUGUES, Mme Rey Danielle domicilié(e) Lieu-dit les Fondugues - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque Domaine des quatre vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des quatre vents est expirée depuis le 2 janvier 2023.

FONDUGUES-PRADUGUES a également déposé les autres marques suivantes : PRADUGUES , LIS DES SABLES , FONDUGUES PRADUGUES DEPUIS 1964 , EQUINOX , FONDUGUES , L'Âne Rose , L'eau de rosé , L'eau de rosée , L'Âne Rouge , LYS DES SABLES


FONDUGUES-PRADUGUES, SCEA - Lieu-dit les Fondugues - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 434219689


FONDUGUES-PRADUGUES, Mme Rey Danielle - Lieu-dit les Fondugues - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.