Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAINBOX
FONDU Philippe

Numéro de dépôt :
3824929
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
BRAINBOX de FONDU Philippe

Présentation de la marque BRAINBOX

Déposée le 19 avril 2011 par FONDU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAINBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est FONDU Philippe domicilié(e) Rue de Déni 9 - 5580 - BUISSONVILLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque BRAINBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824929.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAINBOX est expirée depuis le 19 avril 2021.


FONDU Philippe - Rue de Déni 9 - 5580 - BUISSONVILLE - Belgique


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médicale ; appareils et instruments nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instrument pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ; le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; extincteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes à savoir : boîtes en carton, boîtes en papier, livres, manuels ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.