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Marques déposées par la société FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE
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FONDS BIOME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDS BIOME
FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE, FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE

Numéro de dépôt :
3691185
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2029
FONDS BIOME de FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE

Présentation de la marque FONDS BIOME

Déposée le 13 novembre 2009 par la société FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDS BIOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la société FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE domicilié(e) 35 rue BAUDIN - 93330 - Le-Pré-Saint-Gervais - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 518 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE, FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE, M. FERON Pierre-Xavier domicilié(e) 35 rue BAUDIN - 93330 - Le-Pré-Saint-Gervais - France.

La marque FONDS BIOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDS BIOME arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "GUYANE VIVANTE" , ECO OFFICE , ECOGITE


FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE, FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE - 35 rue BAUDIN - 93330 - Le-Pré-Saint-Gervais - France - SIREN 302518667


FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE, FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE, M. FERON Pierre-Xavier - 35 rue BAUDIN - 93330 - Le-Pré-Saint-Gervais - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747927 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.