Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENS LARGE
FONDS ITINERANT DE DOCUMENTATION ET D'ANIMATION DES COTES-DU-NORD (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1252261
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
01/07/1993

Présentation de la marque SENS LARGE

Déposée le 1 juillet 1983 par l'association loi 1901 FONDS ITINERANT DE DOCUMENTATION ET D'ANIMATION DES COTES-DU-NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « SENS LARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FONDS ITINERANT DE DOCUMENTATION ET D'ANIMATION DES COTES-DU-NORD domicilié(e) 18, rue abbé Vallée, 22000 SAINT-BRIEUC. - France.

La marque SENS LARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS LARGE est expirée depuis le 1 juillet 1993.


FONDS ITINERANT DE DOCUMENTATION ET D'ANIMATION DES COTES-DU-NORD (Association loi 1901) - 18, rue abbé Vallée, 22000 SAINT-BRIEUC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Périodiques.