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Marques déposées par FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE
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PRIX HANDI LIVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX HANDI LIVRES
FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE, Fonds de dotation

Numéro de dépôt :
3813163
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2021
PRIX HANDI LIVRES de FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE

Présentation de la marque PRIX HANDI LIVRES

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX HANDI LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE, Fonds de dotation domicilié(e) 89 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.

La marque PRIX HANDI LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX HANDI LIVRES est expirée depuis le 10 mars 2021.

FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Fonds Handicap & Société par intégrance , HANDICAP & SOCIETE , FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE , PRIX HANDI LIVRES , AVANCEE ACTEURS CULTURE INCLUSION AVENIR HANDICAP EMPLOI SANTE MALADIES INTEGRATION EXPERTISE AUTONOMIE FRATERNITE PARTAGE CITE ACCESSIBLE DEPENDANCE


FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE, Fonds de dotation - 89 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France


BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Organisation de concours à but culturel ou éducatif ; organisation de prix littéraires relatifs au domaine du handicap ; organisation et conduite de remise de prix littéraires relatifs au domaine du handicap.