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Marques déposées par Fonds de dotation “ Vaincre l'Autisme 
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LE GRAND DON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND DON
Fonds de dotation “ Vaincre l'Autisme ”

Numéro de dépôt :
3916873
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
LE GRAND DON de Fonds de dotation “ Vaincre l\'Autisme 

Présentation de la marque LE GRAND DON

Déposée le 26 avril 2012 par Fonds de dotation “ Vaincre l'Autisme  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND DON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est Fonds de dotation “ Vaincre l'Autisme ” domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonds de dotation “ Vaincre l'Autisme ” domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France.

La marque LE GRAND DON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND DON est expirée depuis le 26 avril 2022.


Fonds de dotation “ Vaincre l'Autisme ” - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France


Fonds de dotation “ Vaincre l'Autisme ” - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressages d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; locations de films cinématographiques ; location de poste de télévision ou radio ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisations et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées, pensions.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; jardinage.