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Marques déposées par Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France
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SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE Fonds de dotation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE Fonds de dotation
Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France, fonds de dotation

Numéro de dépôt :
4000749
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2023
SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE Fonds de dotation de Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France

Présentation de la marque SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE Fonds de dotation

Déposée le 23 avril 2013 par Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE Fonds de dotation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France, fonds de dotation domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France, Mme GOUJOUT Caroline domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - PARIS - France.

La marque SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE Fonds de dotation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE Fonds de dotation est expirée depuis le 23 avril 2023.


Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France, fonds de dotation - 32 rue Bréguet - 75011 - PARIS - France


Fonds de dotation Sapeurs-Pompiers de France, Mme GOUJOUT Caroline - 32 rue Bréguet - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques.