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Marques déposées par Fonds de dotation Émeraude solidaire
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CAFÉ JOYEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFÉ JOYEUX
Fonds de dotation Émeraude solidaire

Numéro de dépôt :
4406671
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
CAFÉ JOYEUX de Fonds de dotation Émeraude solidaire

Présentation de la marque CAFÉ JOYEUX

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par Fonds de dotation Émeraude solidaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFÉ JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est Fonds de dotation Émeraude solidaire domicilié(e) 2 Rue de la Tour des Dames - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonnaffons & André, Monsieur Jean ANDRÉ domicilié(e) 35 rue paradis - 13001 - Marseille - France.

La marque CAFÉ JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFÉ JOYEUX arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

Fonds de dotation Émeraude solidaire a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , CHACOF SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX , JOYEUX , CAFE JOYEUX , JOYEUSE , JOYEUSE SERVIE AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , STYLE JOYEUX


Fonds de dotation Émeraude solidaire - 2 Rue de la Tour des Dames - 75009 - PARIS - France


Bonnaffons & André, Monsieur Jean ANDRÉ - 35 rue paradis - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Éducation ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; Publication de livres ; prêt de livres ; Production de films cinématographiques ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et conduite de congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro- édition ; Formations pour les personnes atteintes d'un handicap ; Services d'évaluation de handicaps dans le contexte d'activités de restauration rapide ; Services de formation pour personnes atteintes d'un handicap dans le contexte d'activités de restauration rapide ;

Services de restaurants, cafés, cafétérias, snack-bars, bars à en-cas, bars à café, salons de thé, maisons de thé et restaurants de plats à emporter ; Préparation de plats et boissons à emporter ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services de préparation de nourriture et de boissons ; Services de boissons dans le cadre d'un contrat ; Services de restauration rapide ; Services d'établissements de restauration rapide ; Services d'établissements de restauration rapide et de restaurants en service continu ; Services de traiteurs au sein de cafétérias de restauration rapide ; Services de restaurants proposant un programme de fidélité de la clientèle qui récompense les clients fréquents avec des avantages valables au restaurant.