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Marques déposées par FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR
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FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR
FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR, Association

Numéro de dépôt :
4311750
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR de FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR

Présentation de la marque FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR, Association domicilié(e) 6 rue de la mairie, Villeneuve-Saint-Nicolas, 28150 LES VILLAGES VOVÉENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR, M. Didier ROQUET domicilié(e) 6 rue de la mairie, Villeneuve-Saint-Nicolas, 28150 LES VILLAGES VOVÉENS - France.

La marque FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR a également déposé les autres marques suivantes : FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR


FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR, Association - 6 rue de la mairie, Villeneuve-Saint-Nicolas, 28150 LES VILLAGES VOVÉENS - France


FONDS DE DOTATION DIETRICH MOHR, M. Didier ROQUET - 6 rue de la mairie, Villeneuve-Saint-Nicolas, 28150 LES VILLAGES VOVÉENS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Authentification d'uvres d'art .