Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEANOPOLIS ACTS FONDS DE DOTATION DE LA MER
FONDS DE DOTATION DE LA MER

Numéro de dépôt :
4565718
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
OCEANOPOLIS ACTS FONDS DE DOTATION DE LA MER de FONDS DE DOTATION DE LA MER

Présentation de la marque OCEANOPOLIS ACTS FONDS DE DOTATION DE LA MER

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par FONDS DE DOTATION DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEANOPOLIS ACTS FONDS DE DOTATION DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est FONDS DE DOTATION DE LA MER domicilié(e) Rue Alain Colas - 29200 - Brest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Océanopolis Acts, Monsieur Stéphane Maby domicilié(e) Rue Alain Colas - 29200 - Brest - France.

La marque OCEANOPOLIS ACTS FONDS DE DOTATION DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANOPOLIS ACTS FONDS DE DOTATION DE LA MER arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.


FONDS DE DOTATION DE LA MER - Rue Alain Colas - 29200 - Brest - France


Océanopolis Acts, Monsieur Stéphane Maby - Rue Alain Colas - 29200 - Brest - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

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