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Marques déposées par Fonds de Dotation de France
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Ernest Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ernest Paris
Fonds de Dotation de France

Numéro de dépôt :
4648292
Date de dépôt :
16/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2030
Ernest Paris de Fonds de Dotation de France

Présentation de la marque Ernest Paris

Déposée par voie électronique le 16 mai 2020 par Fonds de Dotation de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ernest Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est Fonds de Dotation de France domicilié(e) 33 rue Le Peletier - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonds de Dotation de France, Monsieur Daniel Claudel domicilié(e) BP 50507 - 75009 - Paris - France.

La marque Ernest Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ernest Paris arrivera à expiration en date du 16 mai 2030.


Fonds de Dotation de France - 33 rue Le Peletier - 75009 - Paris - France


Fonds de Dotation de France, Monsieur Daniel Claudel - BP 50507 - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.