Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cariâne
Fonds de dotation Carisport, Fonds de dotation

Numéro de dépôt :
3932692
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
Cariâne de Fonds de dotation Carisport

Présentation de la marque Cariâne

Déposée le 9 juillet 2012 par Fonds de dotation Carisport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cariâne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est Fonds de dotation Carisport, Fonds de dotation domicilié(e) 98 rue Alphonse Darmailacq - 49300 - Cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonds de dotation Carisport, M. Claude Delaunay domicilié(e) 98 rue Alphonse Darmailacq - 49300 - Cholet - France.

La marque Cariâne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cariâne est expirée depuis le 9 juillet 2022.

Fonds de dotation Carisport a également déposé les autres marques suivantes : Histoires de Champions


Fonds de dotation Carisport, Fonds de dotation - 98 rue Alphonse Darmailacq - 49300 - Cholet - France


Fonds de dotation Carisport, M. Claude Delaunay - 98 rue Alphonse Darmailacq - 49300 - Cholet - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.