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Marques déposées par Fonds de dotation Baccarat
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Fondation Baccarat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Baccarat
Fonds de dotation Baccarat, fonds de dotation

Numéro de dépôt :
4278445
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
Fondation Baccarat de Fonds de dotation Baccarat

Présentation de la marque Fondation Baccarat

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par Fonds de dotation Baccarat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Baccarat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est Fonds de dotation Baccarat, fonds de dotation domicilié(e) 10 rue de l'abbé Munier - 54120 - BACCARAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonds de dotation Baccarat domicilié(e) 10 rue de l'abbé Munier - 54120 - BACCARAT - France.

La marque Fondation Baccarat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Baccarat arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


Fonds de dotation Baccarat, fonds de dotation - 10 rue de l'abbé Munier - 54120 - BACCARAT - France


Fonds de dotation Baccarat - 10 rue de l'abbé Munier - 54120 - BACCARAT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.