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Marques déposées par Fonds de Dotation ARCHERY
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Fondation ARCHERY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation ARCHERY
Fonds de Dotation ARCHERY

Numéro de dépôt :
4425239
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
Fondation ARCHERY de Fonds de Dotation ARCHERY

Présentation de la marque Fondation ARCHERY

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par Fonds de Dotation ARCHERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation ARCHERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est Fonds de Dotation ARCHERY domicilié(e) 4 Place de l'Opéra - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delsol Avocats, Madame Sophie DEFAY domicilié(e) 11 Quai André Lassagne - 69001 - LYON - France.

La marque Fondation ARCHERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation ARCHERY arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

Fonds de Dotation ARCHERY a également déposé les autres marques suivantes : Archery , Fonds de dotation ARCHERY


Fonds de Dotation ARCHERY - 4 Place de l'Opéra - 75002 - Paris - France


Delsol Avocats, Madame Sophie DEFAY - 11 Quai André Lassagne - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

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