Marque enregistrée - Marque en vigueur

Abbaye de Pontlevoy
Fonds de dotation Abbaye de Pontlevoy

Numéro de dépôt :
4516840
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
Abbaye de Pontlevoy de Fonds de dotation Abbaye de Pontlevoy

Présentation de la marque Abbaye de Pontlevoy

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par Fonds de dotation Abbaye de Pontlevoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Abbaye de Pontlevoy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est Fonds de dotation Abbaye de Pontlevoy domicilié(e) 1 Rue du Collège - 41400 - Pontlevoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque Abbaye de Pontlevoy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Pontlevoy arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

Fonds de dotation Abbaye de Pontlevoy a également déposé les autres marques suivantes : générations gourmandes : école de la terre à la table


Fonds de dotation Abbaye de Pontlevoy - 1 Rue du Collège - 41400 - Pontlevoy - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Compléments alimentaires pour êtres humains ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; boissons diététiques à usage médical ; graisses à usage médical ; huiles à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; graines de lin à usage pharmaceutique ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour écrire ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; papeterie ; papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d’emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l’imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d’emballage, pellicules en matières plastiques pour l’emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; planches à découper pour la cuisine ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; batteurs non électriques ; boîtes à casse-croûte ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; boîtes à pain ; bocaux ; boîtes à biscuits ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; cruches ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ; enseignes en porcelaine ou en verre ;

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; charcuterie ; extraits de viande ; conserves de viande ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; crustacés non vivants ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; margarine ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; bouillons ; champignons conservés ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; salades de fruits ; chips (pommes de terre) ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie ; bonbons ; brioches ; viennoiseries ; gaufres ; sucreries ; farines et préparations faites de céréales ; pâte à pain ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; pâte feuilletée ; anis ; arachides préparées ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; chicorée (succédané du café) ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; pâte sablée ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; pâte à dérouler ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; pain d'épice ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; pâtes à pizza ; levain ; pâte brisée ; madeleine ; mayonnaises ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; quiches ; confiserie à base d'amandes ; pâte d’amandes ; soja [préparé] ; tartes ; tourtes ; infusions non médicinales ;

Éducation ; formation ; services d’informations en matière d’éducation ; services éducatifs fournis par des écoles ; académie [éducation] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d’éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ; publication de livres.