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Marques déposées par l'association loi 1901 FONDS D'INTERVENTION ECO PASTORAL – GROUPE OURS PYRENEES
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PE DESCAOUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PE DESCAOUS
FONDS D'INTERVENTION ECO PASTORAL – GROUPE OURS PYRENEES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
LES BERGERS DES VALLEES D'OSSAU, ASPE ET BARETOUS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
95596734
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque PE DESCAOUS

Déposée le 8 novembre 1995 par l'association loi 1901 FONDS D'INTERVENTION ECO PASTORAL – GROUPE OURS PYRENEES et l'association loi 1901 LES BERGERS DES VALLEES D'OSSAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PE DESCAOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Les déposants sont l'association loi 1901 FONDS D'INTERVENTION ECO PASTORAL – GROUPE OURS PYRENEES domicilié(e) 1 rue de Boyrie - 64000 - PAU - France et l'association loi 1901 LES BERGERS DES VALLEES D'OSSAU domicilié(e) Maison Liza, Quartier Castet - 64360 - MONEIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PE DESCAOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PE DESCAOUS arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.


FONDS D'INTERVENTION ECO PASTORAL – GROUPE OURS PYRENEES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 1 rue de Boyrie - 64000 - PAU - France

LES BERGERS DES VALLEES D'OSSAU, ASPE ET BARETOUS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Maison Liza, Quartier Castet - 64360 - MONEIN - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293918 - Publication au BOPI 2005-07-22

Inscription le 10 février 1997 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°232515 - Publication au BOPI 1997-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2015 n°2600639 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-26

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; fromages, fromages de lait de brebis; fromages de lait de vache; fromages de lait de chèvre; charcuterie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafrahir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés, graines semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.