Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fonds Bleus
fonds bleus

Numéro de dépôt :
4587222
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
Fonds Bleus de fonds bleus

Présentation de la marque Fonds Bleus

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par fonds bleus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fonds Bleus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est fonds bleus domicilié(e) 31 avenue du tanagra - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN JACQUES FIESCHI domicilié(e) 31 AVENUE DU TANAGRA - 06600 - ANTIBES - France.

La marque Fonds Bleus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fonds Bleus arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.


fonds bleus - 31 avenue du tanagra - 06600 - ANTIBES - France


Monsieur JEAN JACQUES FIESCHI - 31 AVENUE DU TANAGRA - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Informations en matière d'éducation.