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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDIS
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ULYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ULYS
FONDIS société anonyme

Numéro de dépôt :
3516647
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/07/2017
ULYS de FONDIS

Présentation de la marque ULYS

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) FONDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ULYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULYS est expirée depuis le 27 juillet 2017.

FONDIS a également déposé les autres marques suivantes : FOND'ICE , VISIO , oriFlamme® by FONDIS , APPLILIGHT , MODULO , FASCINATION , ACAPELLA , wine friday , La Fondette , VIDEOFLAM


FONDIS société anonyme - Z.I. de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France - SIREN 312937998


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Accessoires pour appareils et installations de chauffage par cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation à savoir : avaloirs métalliques, conduits de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de protection métalliques, bouches métalliques d'entrée et de sortie d'air, réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques d'admission et d'évacuation de l'air.

Appareils de chauffage à combustible solide. Poêles et cheminées d'habitation à combustible solide. Cheminées d'habitation à foyer fermé. Foyers fermés de cheminées d'habitation à combustible solide. Inserts pour cheminée d'habitation à combustible solide. Appareils et installations de chauffage. Appareils de chauffage à bois, cheminées d'habitation et inserts de cheminées d'habitation à bois, portes vitrées, ventilateurs (chauffage et climatisation). Atres de cheminées d'habitation, cheminées d'habitation et foyers ouverts ou fermés. Pièces et composants de cheminées d'habitation non métalliques à savoir, jambages, margelles, plaques d'habillage, pavage. Composants de bâtiment pour une cheminée d'habitation à feu ouvert ou fermé.

Réparation, réglage, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces installations. Services de dépannage.

Mesures, études, recherches et expertises techniques et scientifiques dans le domaine du conditionnement de l'air et des appareils et installations correspondants.