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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDIS
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T M E Technology Multi Energies
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T M E Technology Multi Energies
FONDIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3504395
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/06/2027
T M E Technology Multi Energies de FONDIS

Présentation de la marque T M E Technology Multi Energies

Déposée le 4 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « T M E Technology Multi Energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDIS domicilié(e) Zone Industrielle, 18 Rue Guy de Place - 68800 - VIEUX-THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 759 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque T M E Technology Multi Energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T M E Technology Multi Energies arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.

FONDIS a également déposé les autres marques suivantes : FOND'ICE , VISIO , oriFlamme® by FONDIS , APPLILIGHT , MODULO , FASCINATION , ACAPELLA , wine friday , La Fondette , VIDEOFLAM


FONDIS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 18 Rue Guy de Place - 68800 - VIEUX-THANN - France - SIREN 448759951


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2017 n°2644201 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-22

Accessoires pour appareils et installations de chauffage par cheminées ou foyers fermés de cheminées à savoir : avaloirs, conduits de fumée, chenets, grilles de protection, bouches d'entrée et de sortie d'air, réceptacles à cendres, registres d'admission et d'évacuation de l'air, portes vitrées.

Appareils de chauffage à combustible solide. Poêles et cheminées à combustible solide. Cheminées à foyer fermé. Foyers fermés de cheminées à combustible solide. Inserts pour cheminée à combustible solide. Appareils et installations de chauffage. Appareils et installations de ventilation, de conditionnement et de traitement de l'air. Appareils et installations de climatisation. Appareils et installations de réfrigération. Installations de climatisation réversible. Climatiseurs d'habitations. Ensembles et installations mixtes de chauffage et de climatisation par une cheminée à combustible solide. Appareils mixtes de chauffage à combustible solide et de climatisation. Ventilateurs pour appareils de chauffage et de climatisation et circuit aéraulique.

Atres, cheminées et foyers ouverts ou fermés. Pièces et composants à savoir, jambages, margelles, plaques d'habillage, pavage. Composants de bâtiment pour une cheminée à feu ouvert ou fermé.

Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces installations. Services de dépannage.

Mesures, études, recherches et expertises techniques et scientifiques dans le domaine du conditionnement de l'air et des appareils et installations correspondants.