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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDIS
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MODULO
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULO
FONDIS société anonyme

Numéro de dépôt :
3549974
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/01/2018
MODULO de FONDIS

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 18 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) FONDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MODULO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 18 janvier 2018.

FONDIS a également déposé les autres marques suivantes : FOND'ICE , VISIO , oriFlamme® by FONDIS , APPLILIGHT , FASCINATION , ACAPELLA , wine friday , La Fondette , VIDEOFLAM , LES ARTISANS DU FEU


FONDIS société anonyme - Z.I. de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France - SIREN 312937998


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Accessoires pour appareils et installations de chauffage par cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation à savoir : avaloirs métalliques, conduits de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de protection métalliques, bouches métalliques d'entrée et de sortie d'air, réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques d'admission et d'évacuation de l'air. Habillages décoratifs métalliques de façades de cheminées ou d'âtres, parures ou cadres métalliques pour âtres, cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation.

Appareils de chauffage à combustible solide. Poêles et cheminées d'habitation à combustible solide. Cheminées et inserts pour cheminées d'habitation à foyer fermé. Portes vitrées pour inserts de cheminées d'habitation. Echangeurs d'air et ventilateurs pour cheminées d'habitation. Atres de cheminées d'habitation. Pièces et composants de cheminées d'habitation non métalliques à savoir, jambages, margelles, plaques d'habillage, pavage. Composants de bâtiment pour une cheminée d'habitation à feu ouvert ou fermé.

Habillages décoratifs non métalliques de façades de cheminées ou d'âtres, parures ou cadres non métalliques pour âtres, cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation.