Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) FONDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LE COIN CELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux-Thann,68800 THANN - 68800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.
La marque LE COIN CELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Climatiseurs de cave à vin. Réfrigérateurs pour la conservation des denrées alimentaires. Appareils et installations de réfrigération. Caves à vin non métalliques, cabines de conservation du vin non métalliques, caveaux non métalliques, cabines et chambres de réfrigération non métalliques pour la conservation des denrées alimentaires. Comptoirs pour dégustation de boissons. Etagères et présentoirs en bois ou en métal pour bouteilles de boisson. Tonneaux. Tables et meubles de dégustation de vin et alcools. Verres à boire, bouteilles, carafes, cruches, pichets, chopes, pots à boisson, bocaux, récipients à boire, bonbonnes, bouchons, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, entonnoirs, filtres, tâte-vin, plateaux et corbeilles à usage domestique, casiers à bouteilles. Boissons alcooliques à l'exception des bières à savoir vins, apéritifs, spiritueux, eaux-de-vie, alcools, cidres, cocktails, extraits alcooliques, fruits à l'alcool, rhum, vodka, whisky. Organisation d'expositions, de concours et de dégustation de boissons alcooliques, à buts culturel ou éducatif. Formation de personnel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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