Déposée le 4 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) FONDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « IRIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Accessoires pour appareils et installations de chauffage par cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation à savoir : avaloirs métalliques, conduits de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de protection métalliques, bouches métalliques d'entrée et de sortie d'air, réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques d'admission et d'évacuation de l'air. Habillages décoratifs (garnitures) métalliques de façades pour cheminées d'habitation ou âtres, parures ou cadres métalliques pour âtres, cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation.
Appareils de chauffage à combustible solide. Poêles et cheminées d'habitation à combustible solide. Cheminées à foyer fermé et inserts pour cheminées d'habitation. Portes vitrées pour inserts de cheminées d'habitation. Echangeurs d'air et ventilateurs pour cheminées d'habitation. Atres de cheminées d'habitation. Pièces et composants de cheminées d'habitation non métalliques à savoir, jambages, margelles, plaques d'habillage, pavage. Revêtements de façade pour cheminées d'habitation. Composants de bâtiment pour une cheminée d'habitation à feu ouvert ou fermé.
Habillages décoratifs (garnitures) non métalliques de façades pour cheminées ou âtres, parures ou cadres non métalliques pour âtres, cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation.
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