Déposée le 1 août 2002 par la Société Anonyme (SA) FONDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « FONDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux Thann - 68800 - THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1 a place Boecler, B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FONDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDIS, société anonyme - Z.I. de Vieux Thann - 68800 - THANN - France - SIREN 312937998
Cabinet METZ PATNI - 1 a place Boecler, B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502695 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22
Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Produits d'entretien et de nettoyage pour cheminées à savoir : détartrants, lave-vitres. Instruments et ustensiles de manipulation et d'activation du feu. Logiciels de commande pour appareils ou installations de chauffage ou de climatisation. Logiciels de domotique. Appareils individuels de chauffage des pièces, en particulier appareils de chauffage à bois. Foyers fermés à convection et à accumulation. Foyers fermés de cheminées. Réacteurs catalytiques de cheminées et de poêles. Poêles à accumulation. Foyers fermés de cheminées à accumulation. Poêles en faïence. Poêles en fonte. Cheminées d'appartements et de maisons individuelles. Portes-vitrées pour cheminées. Appareils de chauffage à l'énergie électrique : radiateurs, convecteurs, panneaux radiants fixes ou déplaçables. Capteurs solaires. Appareils et installations de chauffage et de climatisation des habitations et des locaux. Climatiseurs de cave. Ventilateurs de cheminées. Conduits de cheminées. Allume-feu électriques. Habillages de cheminées en pierres ou faïence. Accessoires de cheminées et de poêles tels que : avaloirs, récupérateurs. Casiers à cendres pour cheminées. Pare-étincelles. Bouches et gaines d'air pour cheminées. Installation et pose d'appareils de chauffage et de climatisation. Services d'entretien et de réparation de cheminées. Etudes, conception, recherches, expertises et conseils techniques dans le domaine du chauffage et de la climatisation. Conception et installation de logiciels.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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