Déposée le 1 février 1985 par la Société Anonyme (SA) FONDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FONDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Zone Industrielle de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 63 rue de la Ganzau, B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FONDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDIS société anonyme - Zone Industrielle de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France - SIREN 312937998
Cabinet METZ PATNI - 63 rue de la Ganzau, B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277270 - Publication au BOPI 2004-12-14
Renouvellement sans limitation n°2043380 - Publication au BOPI 1995-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Appareils individuels de chauffage des pièces, en particulier appareils de chauffage à bois.Foyers fermés à convection et à accumulation.Foyers fermés de cheminées.Réacteurs catalytiques de cheminées et de poêles.Poêles à accumulation.Foyers fermés de cheminées à accumulation.Poêles en faïence.Poêles en fonte.Cheminées d'appartements et de maisons individuelles.Habillages de cheminées en pierres ou faïence.Accessoires de cheminées et de poêles tels que : avaloirs, récupérateurs, instruments et ustensiles de nettoyage, de manipulation et d'activation du feu. Bouches et gaines d'air chaud.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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