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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDIS
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ESPACE CAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CAVE
FONDIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1386078
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1996

Présentation de la marque ESPACE CAVE

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FONDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux-Thann 68800 THANN. - France.

La marque ESPACE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CAVE est expirée depuis le 19 décembre 1996.

FONDIS a également déposé les autres marques suivantes : FOND'ICE , VISIO , oriFlamme® by FONDIS , APPLILIGHT , MODULO , FASCINATION , ACAPELLA , wine friday , La Fondette , VIDEOFLAM


FONDIS, société anonyme - Z.I. de Vieux-Thann 68800 THANN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Appareils et installations de rafraîchissement et de réfrigération.Appareils et installations de chauffage et de ventilation, de conditionnement d'air et/ou de conservation des aliments.Enceinte garde-manger, articles de mobilier, enceinte réfrigérée chambre intérieure en bois, meubles et articles de mobilier, cloisons et panneaux. Chambre de conservation des aliments, produits agricoles et consommables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.