Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEMINEES MULTI-ENERGIES
FONDIS société anonyme

Numéro de dépôt :
3504398
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/06/2017
CHEMINEES MULTI-ENERGIES de FONDIS

Présentation de la marque CHEMINEES MULTI-ENERGIES

Déposée le 4 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) FONDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHEMINEES MULTI-ENERGIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEES MULTI-ENERGIES est expirée depuis le 4 juin 2017.

FONDIS a également déposé les autres marques suivantes : FOND'ICE , VISIO , oriFlamme® by FONDIS , APPLILIGHT , MODULO , FASCINATION , ACAPELLA , wine friday , La Fondette , VIDEOFLAM


FONDIS société anonyme - Z.I. de Vieux-Thann - 68800 - THANN - France - SIREN 312937998


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Accessoires pour appareils et installations de chauffage par cheminées ou foyers fermés de cheminées à savoir : avaloirs, conduits de fumée, chenets, grilles de protection, bouches d'entrée et de sortie d'air, réceptacles à cendres, registres d'admission et d'évacuation de l'air, portes vitrées.

Appareils de chauffage à combustible solide. Poêles et cheminées à combustible solide. Cheminées à foyer fermé. Foyers fermés de cheminées à combustible solide. Inserts pour cheminée à combustible solide. Appareils et installations de chauffage. Appareils et installations de ventilation, de conditionnement et de traitement de l'air. Appareils et installations de climatisation. Appareils et installations de réfrigération. Installations de climatisation réversible. Climatiseurs d'habitations. Ensembles et installations mixtes de chauffage et de climatisation par une cheminée à combustible solide. Appareils mixtes de chauffage à combustible solide et de climatisation. Ventilateurs pour appareils de chauffage et de climatisation et circuit aéraulique.

Atres, cheminées et foyers ouverts ou fermés. Pièces et composants à savoir, jambages, margelles, plaques d'habillage, pavage. Composants de bâtiment pour une cheminée à feu ouvert ou fermé.

Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces installations. Services de dépannage.

Mesures, études, recherches et expertises techniques et scientifiques dans le domaine du conditionnement de l'air et des appareils et installations correspondants.