Déposée le 29 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « 0CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDIS domicilié(e) 18 rue Guy de Place - 68800 - VIEUX THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 759 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Mme MONSNERGUE ELLEN domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque 0CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDIS, SAS - 18 rue Guy de Place - 68800 - VIEUX THANN - France - SIREN 448759951
Cabinet Laurent & Charras, Mme MONSNERGUE ELLEN - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495775 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517287 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 25 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632185 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632184 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688083 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18
Accessoires pour appareils et installations de chauffage par cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation à savoir : avaloirs métalliques, conduits de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de protection métalliques, bouches métalliques d'entrée et de sortie d'air, réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques d'admission et d'évacuation de l'air. Habillages décoratifs (garnitures) métalliques de façades pour cheminées d'habitation ou âtres, parures ou cadres métalliques pour âtres, cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation.
Appareils d'éclairage et de climatisation. Portes vitrées pour inserts de cheminées d'habitation. Echangeurs d'air et ventilateurs pour cheminées d'habitation. Atres de cheminées d'habitation. Pièces et composants de cheminées d'habitation non métalliques à savoir, jambages, margelles, plaques d'habillage, pavage. Revêtements de façade pour cheminées d'habitation. Composants de bâtiment pour une cheminée d'habitation à feu ouvert ou fermé.
Exposition et démonstration de produits, d'appareils et de matériels à des fins publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Présentation de produits à la vente sur tout moyen de communication. Conseils commerciaux. Distribution d'échantillons et de matériel publicitaire. Organisation d'expositions ou de foires à but commerciaux ou de publicité. Publicité par tout moyen. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Décoration de vitrines.
Installation et pose d'appareils de chauffage et de climatisation. Services d'entretien et de réparation de cheminées. Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces installations. Services de dépannage.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données. Hébergement de sites Web. Services d'adresses électroniques à savoir d'adressage et de mise en place d'adresses électroniques et transmission d'adresses par courrier électronique. Tous ces services étant limités aux appareils de chauffage à combustion.
Exposition d'appareils de chauffage et de cheminées. Démonstration de fonctionnement. Formation pratique de personnel. Orientation professionnelle. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Reportages photographiques. Services de traduction. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Services d'imagerie numérique. Organisation et conduite de colloques. Enseignement. Services de jeux proposés en ligne. Services de loisirs. Micro-édition. Organisation de compétitions sportives, de concours, de spectacles, de conférences, de congrès. Edition de logiciels et de supports audiovisuels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "0CO"
