Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTLE 4 SPIN
M. FONDIN Gilles
M. KABBAJ Younès

Numéro de dépôt :
3877877
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
BATTLE 4 SPIN de FONDIN Gilles

Présentation de la marque BATTLE 4 SPIN

Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur FONDIN Gilles et monsieur KABBAJ Younès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATTLE 4 SPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur FONDIN Gilles domicilié(e) Lieu dit La Noe Guy - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et monsieur KABBAJ Younès domicilié(e) 58 Headland Drive, Discovery Bay – Lantau Island - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque BATTLE 4 SPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTLE 4 SPIN est expirée depuis le 29 novembre 2021.

FONDIN Gilles a également déposé les autres marques suivantes : SCHMUMCHM


M. FONDIN Gilles - Lieu dit La Noe Guy - 44390 - NORT SUR ERDRE - France

M. KABBAJ Younès - 58 Headland Drive, Discovery Bay – Lantau Island - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ardoises pour écrire ; crayons d'ardoises ; crayons ; marqueurs ; pastels ; ensembles de peinture et de collage pour les travaux manuels ; pâtes à modeler ; tampons encreurs ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; jouets pour bébés ; jeux de bain ; poupées ; jouets musicaux ; jeux de société ; jouets en bois ; modèles réduits de véhicules ; mobiles musicaux pour bébés ; jeux de construction ; consoles de jeux vidéo ; peluches ; marionnettes ; déguisements pour enfants ; jouets télécommandés ; trains électriques ; jeux de quilles ; puzzles ; perles pour enfants ; jeux d'éveil et de création pour enfants ; jeux de plein air ; jeux de plage ; billes pour jeux ; boules de jeux ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de stratégie ; figurines articulées (jouets) ; blocs de construction (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.