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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES
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VANOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANOISE
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
95552884
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque VANOISE

Déposée le 5 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France.

La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 5 janvier 2005.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE , AUVERGNAT


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) - Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France - SIREN 445750000


Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires