Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORESTIERE
Fonderies Franco-Belges

Numéro de dépôt :
922525
Date de dépôt :
21/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FORESTIERE

Déposée le 21 avril 1975 par Fonderies Franco-Belges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FORESTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fonderies Franco-Belges domicilié(e) (soc. an.), Merville (Nord). - France.

La marque LA FORESTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA FORESTIERE est expirée depuis le 21 avril 1985.

Fonderies Franco-Belges a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


Fonderies Franco-Belges - (soc. an.), Merville (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Chaudiére à bois.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.