Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAUDIERE BINGO.
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3150507
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
27/02/2012
LA CHAUDIERE BINGO. de FONDERIES FRANCO BELGES

Présentation de la marque LA CHAUDIERE BINGO.

Déposée le 27 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « LA CHAUDIERE BINGO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France.

La marque LA CHAUDIERE BINGO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUDIERE BINGO. est expirée depuis le 27 février 2012.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) - rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.