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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES
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HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
96616075
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 11 mars 2006.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) - Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France


Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396885 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires