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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES
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GTL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTL
FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.), rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE.

Numéro de dépôt :
1307925
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
26/03/1995
GTL de FONDERIES FRANCO-BELGES

Présentation de la marque GTL

Déposée le 26 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « GTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONIQUE FOY - France.

La marque GTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTL est expirée depuis le 26 mars 1995.

FONDERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE , AUVERGNAT


FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.), rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE. - France


MONIQUE FOY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs accessoires.