Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDERIES DE PONTIGNAC
FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.), rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE.

Numéro de dépôt :
1165634
Date de dépôt :
10/03/1981
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
FONDERIES DE PONTIGNAC de FONDERIES FRANCO-BELGES

Présentation de la marque FONDERIES DE PONTIGNAC

Déposée le 10 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « FONDERIES DE PONTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique FOY. - France.

La marque FONDERIES DE PONTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONDERIES DE PONTIGNAC est expirée depuis le 10 mars 1991.

FONDERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE , AUVERGNAT


FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.), rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE. - France


Monique FOY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Poterie Culinaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.