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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES
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ESPACE 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE 92
FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1692088
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
10/06/1998
ESPACE 92 de FONDERIES FRANCO-BELGES

Présentation de la marque ESPACE 92

Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « ESPACE 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES domicilié(e) rue O. Variscott, 59660 MERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique FOY - France.

La marque ESPACE 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE 92 est expirée depuis le 10 juin 1998.

FONDERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.) - rue O. Variscott, 59660 MERVILLE - France


Monique FOY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs accessoires, à savoir: organes de commande et de régulation, outils de nettoyage, organes de raccordements