Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTALU
FONDERIES FRANCO BELGES

Numéro de dépôt :
93453282
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque CASTALU

Déposée le 29 janvier 1993 par la société FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier CATRY FONDERIES FRANCO BELGES - France.

La marque CASTALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTALU est expirée depuis le 29 janvier 2003.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO BELGES - rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France - SIREN 445750565


Monsieur Xavier CATRY FONDERIES FRANCO BELGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non compises dans d'autres classes