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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES
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AUVERGNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUVERGNAT
FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1692094
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
20/01/1999
AUVERGNAT de FONDERIES FRANCO-BELGES

Présentation de la marque AUVERGNAT

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « AUVERGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES domicilié(e) rue O. Varisco, 59660 MERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique FOY - France.

La marque AUVERGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUVERGNAT est expirée depuis le 20 janvier 1999.

FONDERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.) - rue O. Varisco, 59660 MERVILLE - France


Monique FOY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires et leurs accessoires à savoir organes de commande et de régulation, outils de nettoyage, organes de raccordements