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Marques déposées par la société FONDERIES FRANCO BELGES (S.A
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LE BEFFROI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BEFFROI
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A)

Numéro de dépôt :
96649311
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque LE BEFFROI

Déposée le 30 octobre 1996 par la société FONDERIES FRANCO BELGES (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BEFFROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société FONDERIES FRANCO BELGES (S.A domicilié(e) Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France.

La marque LE BEFFROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEFFROI est expirée depuis le 30 octobre 2006.


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A) - Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France - SIREN 445750000


Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France


Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396885 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires