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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES rue Orphée Variscotte
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) rue Orphée Variscotte

Numéro de dépôt :
1692108
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
06/09/2010
Marque figurative de FONDERIES FRANCO BELGES rue Orphée Variscotte

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES rue Orphée Variscotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES rue Orphée Variscotte domicilié(e) 59660 MERVILLE (dossier no 2179147) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD domicilié(e) (dossier no 2179147) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692108.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2010.

FONDERIES FRANCO BELGES rue Orphée Variscotte a également déposé les autres marques suivantes : LES FONDERIES DE FONTANGES


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) rue Orphée Variscotte - 59660 MERVILLE (dossier no 2179147) - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD - (dossier no 2179147) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 12 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397563 - Publication au BOPI 2004-08-12

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2179147 - Publication au BOPI 2000-07-19

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire et leurs accessoires à savoir organes de commande et de régulation, outils de nettoyage, organes de raccordements