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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES Rue Orphée Variscotte
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LES FONDERIES DE FONTANGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FONDERIES DE FONTANGES
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) Rue Orphée Variscotte

Numéro de dépôt :
1670913
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
06/06/2011
LES FONDERIES DE FONTANGES de FONDERIES FRANCO BELGES Rue Orphée Variscotte

Présentation de la marque LES FONDERIES DE FONTANGES

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES Rue Orphée Variscotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « LES FONDERIES DE FONTANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES Rue Orphée Variscotte domicilié(e) 59660 MERVILLE (dossier no 2194219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD domicilié(e) (dossier no 2194219) - France.

La marque LES FONDERIES DE FONTANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FONDERIES DE FONTANGES est expirée depuis le 6 juin 2011.

FONDERIES FRANCO BELGES Rue Orphée Variscotte a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) Rue Orphée Variscotte - 59660 MERVILLE (dossier no 2194219) - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD - (dossier no 2194219) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194219 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de séchage