Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME 7
FONDERIES FRANCAISES DE CHAUFFAGE en abrégé "F.F.C." société anonyme

Numéro de dépôt :
1399090
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1997

Présentation de la marque SYSTEME 7

Déposée le 17 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCAISES DE CHAUFFAGE en abrégé "F.F.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCAISES DE CHAUFFAGE en abrégé "F.F.C." domicilié(e) C.D. 41, 59112 - CARNIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SYSTEME 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME 7 est expirée depuis le 17 mars 1997.

FONDERIES FRANCAISES DE CHAUFFAGE en abrégé "F.F.C." a également déposé les autres marques suivantes : CONFOTHERM


FONDERIES FRANCAISES DE CHAUFFAGE en abrégé "F.F.C." société anonyme - C.D. 41, 59112 - CARNIN. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment de chauffage solaire.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils. Entretien, réparation, mise en place d'appareils de chauffage, notamment de chauffage central.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.